Visuel du bouquet de services académiques

Lettres et Langues vivantes

Partenariat

Protocole d’accord sur l’utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche

BO n°35 du 29 septembre 2016 :
http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=106736

Mise à jour : 10 octobre 2016